- brevet d'un consul
- консульский патент
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Premier Consul — Napoléon Ier « Napoléon » redirige ici. Pour les autres significations, voir Napoléon (homonymie) et Bonaparte … Wikipédia en Français
Premier consul — Napoléon Ier « Napoléon » redirige ici. Pour les autres significations, voir Napoléon (homonymie) et Bonaparte … Wikipédia en Français
Liste des consuls de France à Oran au XVIIIe siècle — Voici la liste des consuls de France à Oran au XVIIIe siècle, en Algérie. Dominique Dedaux, nommé vice consul par brevet en date du 28 novembre 1731 et confirmé par provisions en date en date du 14 décembre 1737 Joseph… … Wikipédia en Français
Liste Des Consuls De France À Oran Au XVIIIe Siècle — Voici la liste des consuls de France à Oran au XVIIIe siècle, en Algérie. Dominique Dedaux, nommé vice consul par brevet en date du 28 novembre 1731 et confirmé par provisions en date en date du 14 décembre 1737 Joseph… … Wikipédia en Français
Liste des consuls de France a Oran au XVIIIe siecle — Liste des consuls de France à Oran au XVIIIe siècle Voici la liste des consuls de France à Oran au XVIIIe siècle, en Algérie. Dominique Dedaux, nommé vice consul par brevet en date du 28 novembre 1731 et confirmé par provisions en… … Wikipédia en Français
Liste des consuls de France à Oran au 18e siècle — Liste des consuls de France à Oran au XVIIIe siècle Voici la liste des consuls de France à Oran au XVIIIe siècle, en Algérie. Dominique Dedaux, nommé vice consul par brevet en date du 28 novembre 1731 et confirmé par provisions en… … Wikipédia en Français
Liste des consuls de france à oran au xviiie siècle — Voici la liste des consuls de France à Oran au XVIIIe siècle, en Algérie. Dominique Dedaux, nommé vice consul par brevet en date du 28 novembre 1731 et confirmé par provisions en date en date du 14 décembre 1737 Joseph… … Wikipédia en Français
Ordre du Lion et du Soleil — (Officier), entre 1856 et 1872 … Wikipédia en Français
Liste Des Députés Des États Généraux De 1789, Par Ordre, Bailliage Et Sénéchaussée — Sommaire 1 I. Généralités dites d élections, ayant fait l objet du Règlement général du 24 janvier 1789 1.1 I. Généralité de Paris 1.1.1 … Wikipédia en Français
Liste des deputes des Etats generaux de 1789, par ordre, bailliage et senechaussee — Liste des députés des États généraux de 1789, par ordre, bailliage et sénéchaussée Sommaire 1 I. Généralités dites d élections, ayant fait l objet du Règlement général du 24 janvier 1789 1.1 I. Généralité de Paris 1.1.1 … Wikipédia en Français
Liste des députés aux États généraux de 1789 — Liste des députés des États généraux de 1789, par ordre, bailliage et sénéchaussée Sommaire 1 I. Généralités dites d élections, ayant fait l objet du Règlement général du 24 janvier 1789 1.1 I. Généralité de Paris 1.1.1 … Wikipédia en Français